CHATEAU DE SANTENAY
Présentation de la marque CHATEAU DE SANTENAY
Déposée le 29 mars 1989 par la société CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SANTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE SANTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE SANTENAY arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.
CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395076 - Publication au BOPI 2009-01-19
Renouvellement sans limitation n°2135505 - Publication au BOPI 1999-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°600284 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710823 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27